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Marques déposées par la société DOMAINE DE LA FONTAINE EARL
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DF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DF
DOMAINE DE LA FONTAINE EARL

Numéro de dépôt :
3305018
Date de dépôt :
20/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2014
DF de DOMAINE DE LA FONTAINE EARL

Présentation de la marque DF

Déposée le 20 juillet 2004 par la société DOMAINE DE LA FONTAINE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la société DOMAINE DE LA FONTAINE EARL domicilié(e) 17160 SONNAC - 17160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 397 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DE LA FONTAINE domicilié(e) 17160 SONNAC - France.

La marque DF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305018.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DF est expirée depuis le 20 juillet 2014.

DOMAINE DE LA FONTAINE EARL a également déposé les autres marques suivantes : ULTIMATUM


DOMAINE DE LA FONTAINE EARL - 17160 SONNAC - 17160 - France - SIREN 401397831


EARL DOMAINE DE LA FONTAINE - 17160 SONNAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).